Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERVINEUSE
Numéro de dépôt :
1046913
Date de dépôt :
30/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERVINEUSE
Déposée le 30 janvier 1978 par SOCIETE EMCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERVINEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERVINEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TERVINEUSE est expirée depuis le 30 janvier 1988.
SOCIETE EMCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046